Le Conseil Municipal de la Ville de Tarbes se réunira le lundi 27 mars 2023 à partir de 18h00. Voici l’ordre du jour en 37 délibérations mises en débat et au vote :
1 – Adoption du procès-verbal de la séance du 23 janvier 2023.
2 – Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23
du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation
en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
3 – Compte-rendu des virements de crédits autorisés sur délégation en vertu de la
délibération du conseil municipal du 20 décembre 2021 relative à la mise en place
de la nomenclature M 57.
4 – Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Tarbes-Lourdes – Désignation
d’un représentant de la commune.
5 – Régie Tarbes Expo Pyrénées Congrès – Désignation du Directeur – Délibération
modificative.
6 – Centre de santé municipal – Désignation du Directeur – Délibération
modificative.
7 – Affectation du produit de la Taxe de séjour 2022
(Cion Développement économique – Emploi – Commerce et artisanat du 01/03/2023)
8 – Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour les samedis
piétons
(Cion Développement économique – Emploi – Commerce et artisanat du 01/02/2023)
9 – Convention de redevance spéciale pour la collecte et le traitement des déchets
non ménagers assimilables aux ordures ménagères.
(Cion Cadre de vie/Propreté – Transition écologique – Protection animale du
13/03/2023)
10 – Débordements de l’Échez lotissement Array Dou Sou – Convention de
partenariat entre la commune de Tarbes et le Syndicat Mixte Adour Amont.
(Cion Cadre de vie/Propreté – Transition écologique – Protection animale du
13/03/2023)
11 – Modification du contrat de maintenance pour l’enlèvement des tags et graffitis.
(Cion Cadre de vie/Propreté – Transition écologique – Protection animale du
13/03/2023)
12 – Fiscalité directe locale – Vote des taux d’imposition pour 2023.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines et Commande
publique du 20/03/2023)
13 – Budget principal 2023 – Soutien au monde associatif. Ajustement du tableau
des subventions individualisées.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines et Commande
publique du 20/03/2023)
14 – Soutien au développement artistique.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines et Commande
publique du 20/03/2023)
15 – Aménagement de la place de la Providence – Demande de subventions.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines et Commande
publique du 20/03/2023)
16 – Plan de sobriété énergétique dans les installations sportives – Demande de
subventions.
(Cion Sports, Équipements sportifs et Relation avec les associations sportives du
15/03/2023 et Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines et
Commande publique du 20/03/2023)
17 – Fabrique Artistique Le Pari – Travaux de réhabilitation thermique et de
réaménagement des locaux – Demande de subvention.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines et Commande
publique du 20/03/2023)
18 – Modernisation de l’éclairage public de la ville de Tarbes – Demande de
subventions.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines et Commande
publique du 20/03/2023)
19 – Programme de rénovation énergétique de bâtiments scolaires – Demande de
subventions.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines et Commande
publique du 20/03/2023)
20 – Accessibilité des bâtiments communaux – Programme de travaux 2023 –
Demande de subventions.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines et Commande
publique du 20/03/2023)
21 – Parking Verdun – Travaux de couverture des accès piétons – Demande de
subventions.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines et Commande
publique du 20/03/2023)
22 – Extension du skatepark et construction d’une piste de pumptrack – Demande de
subventions.
(Cion Sports, Équipements sportifs et Relation avec les associations sportives du
15/03/2023 et Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines et
Commande publique du 20/03/2023)
23 – Reconstruction de l’école Jean Macé – Demande de subvention FEDER.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines et Commande
publique du 20/03/2023)
24 – Étude de faisabilité pour la réalisation d’une chaufferie énergie renouvelable
biomasse ou géothermie sur aquifère – Convention avec le département des HautesPyrénées et la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées.
(Cion Administration générale – Finances – Ressources humaines et Commande
publique du 20/03/2023)
25 – Aides exceptionnelles aux associations sportives.
(Cion Sport – Équipements sportifs – Relations avec les associations sportives du
15/03/2023)
26 – Aides aux sportifs de haut niveau.
(Cion Sport – Équipements sportifs – Relations avec les associations sportives du
15/03/2023)
27 – Aides à la pratique sportive – Carte senior – participants au programme mouv’ à
Tarbes.
(Cion Sport – Équipements sportifs – Relations avec les associations sportives du
15/03/2023)
28 – Acquisition d’une emprise foncière rue François Marquès.
(Cion Urbanisme – Patrimoine – Habitat et Action Cœur de ville du 14/03/2023)
29 – Modification d’une emprise foncière pour la constitution d’une servitude de
passage de canalisations électriques.
(Cion Urbanisme – Patrimoine – Habitat et Action Cœur de ville du 14/03/2023)
30 – Cession de l’appartement 12-14 rue des Carmes.
(Cion Urbanisme – Patrimoine – Habitat et Action Cœur de ville du 14/03/2023)
31 – Constitution d’une servitude de passage de canalisations électriques et mise à
disposition d’une emprise au profit d’ENEDIS.
(Cion Urbanisme – Patrimoine – Habitat et Action Cœur de ville du 14/03/2023)
32 – Programmation du Pari passion 16e édition et du Pari d’Art.
(Cion Culture du 06/03/2023)
33 – Pass culture offre artistique « Semaine des arts » : tarification.
(Cion Culture du 06/03/2023)
34 – Partenariat entre la ville de Tarbes et Hautes-Pyrénées évasion.
(Cion Culture du 06/03/2023)
35 – Collection Hussards : Acquisition d’une huile sur toile de Michel Faure.
(Cion Culture du 06/03/2023)
36 – Culture aux jardins – un air d’été – Programmation 2023.
(Cion Culture du 06/03/2023)
37 – Demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie pour les animations de
l’été culturel 2023.
